Marque enregistrée - Marque en vigueur

bouton vert
M. christophe faure

Numéro de dépôt :
4274295
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
bouton vert de christophe faure

Présentation de la marque bouton vert

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par monsieur christophe faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bouton vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur christophe faure domicilié(e) 4 RUE jean-baptiste pradel - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe faure domicilié(e) 4 RUE jean-baptiste pradel - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque bouton vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bouton vert arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.


M. christophe faure - 4 RUE jean-baptiste pradel - 38000 - GRENOBLE - France


M. christophe faure - 4 RUE jean-baptiste pradel - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 27 octobre 2017 - Renonciation partielle n°710584 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; installations de climatisation ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ;

Construction ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) .