bouton vert
Présentation de la marque bouton vert
Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par monsieur christophe faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bouton vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque bouton vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bouton vert arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 27 octobre 2017 - Renonciation partielle n°710584 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27